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ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE LUNDI, LE 16 JANVIER 2017À L'HOTEL DE VILLE À 19H30

  1. OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
  2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
  3. PROCÈS-VERBAUX
    1. Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 décembre 2016
    2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre 2016
  4. QUESTIONS
  5. URBANISME
    1. Dépôt du rapport de l’inspecteur municipal
    2. Résolution visant à adopter le règlement #264-1-2016 modifiant le règlement de zonage #264-
      2008 dans le cadre de l’exercice de concordance au Schéma d’aménagement de la MRC Brome-
      Missisquoi
    3. Résolution visant à adopter le règlement #265-1-2016 modifiant le règlement de lotissement
      #265-2008 dans le cadre de l’exercice de concordance au Schéma d’aménagement de la MRC
      Brome-Missisquoi
    4. Résolution visant à adopter le règlement #267-1-2016 modifiant le règlement sur les permis et
      certificats #267-2008 dans le cadre de l’exercice de concordance au Schéma d’aménagement de
      la MRC Brome-Missisquoi
    5. Résolution visant à adopter le règlement #271-1-2016 modifiant le règlement sur le Plan
      d’urbanisme #271-2008 dans le cadre de l’exercice de concordance au Schéma d’aménagement
      de la MRC Brome-Missisquoi
    6. Résolution visant à adopter le règlement #323-2016 abrogeant le règlement sur la conservation
      du sol et la gestion des eaux de surface #323 dans le cadre de l’exercice de concordance au
      Schéma d’aménagement de la MRC Brome-Missisquoi
    7. Résolution visant à adopter le règlement #330-1-2016 modifiant le règlement sur les normes de
      construction des chemins #330-2010 dans le cadre de l’exercice de concordance au Schéma
      d’aménagement de la MRC Brome-Missisquoi
    8. Résolution pour approuver l’aliénation et le lotissement d’une partie du lot 5 193 304
    9. Résolution pour approuver la demande de dérogation mineure au 21 chemin Stukely, lot 5 193
      295, zonage municipal AF-1
  6. ADMINISTRATION
    1. Avis de motion pour adopter le règlement #333-1-2017 relatif à la taxation foncière et à la
      tarification de certains services municipaux et abrogeant les règlements #333-1-2013 et #328-
      2009
    2. Avis de motion pour adopter le règlement #334-1-2017 relatif à la rémunération du maire et des
      conseillers et abrogeant les règlements #334-2012 et #334-2014
    3. Avis de motion pour adopter le règlement #324-1-2017 relatif aux fausses alarmes incendie et
      abrogeant le règlement #324
    4. Résolution visant à modifier le calendrier 2017 des séances ordinaires du Conseil municipal et
      celui de la collecte des matières résiduelles
    5. Résolution approuvant l'entente entre la municipalité et M. Pierre Clair concernant le
      déneigement de la borne sèche située sur la propriété de celui-ci sur le chemin Summit
  7. CHEMINS
    1. Dépôt du rapport de la voirie
  8. INCENDIE
    1. Rapport du mois de décembre 2016
  9. VARIA
  10. COMPTES À PAYER
  11. CLÔTURE DE L’ASSEMBLÉE

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